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1. Le passager avant du véhicule peut ne pas attacher sa ceinture de sécurité.
A. Vrai
B. Faux
réponse: B
2. L'agent de police est en droit d'immobiliser un véhicule dont la plaque d'immatriculation appartient à une autre voiture et la Carte Grise est contrefaite.
A. Vrai
B. Faux
réponse: A
3. Si un conducteur a causé un grave accident de la route en contrevenant à la loi etdont l'acte constitue un crime, sa responsabilité pénale ne doit pas être poursuivie.
A. Vrai
B. Faux
réponse: B
4. Les plaques d'immatriculation du véhicule doivent être conformes au règlement.
A. Vrai
B. Faux
réponse: A
5. L'agent de police est en droit d'immobiliser un véhicule dont la vignette assurance appartient à une autre voiture.
A. Vrai
B. Faux
réponse: A
6. L'agent de police est en droit d'immobiliser un véhicule dont l'assurance n'est pas en règle.
A. Vrai
B. Faux
réponse: A
7. Le véhicule considéré comme inutilisable selon la règlementation nationale ne peut être enregistré.
A. Vrai
B. Faux
réponse: A
8. L'agent de police est en droit de suspendre le permis de l'automobiliste dont le véhicule est suspecté être hors d'usage.
A. Vrai
B. Faux
réponse: B
9. Ce feux à l'intersection indique qu'il est interdit de traverser.

A. Vrai
B. Faux
réponse: B
10. Le conducteur du véhicule a causé un grave accident qui constitue un crime, en fonction de la loi, quelle responsabilité doit-il tenir?
A. Responsabilité pénale
B. Responsabilité civile
C. Responsabilité économique
D. Responsabilité directe
réponse: A
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